Dans un P.-V. dont une partie de concerne pas nos cours d'eau, une AAPPMA (GPP) a noté de la mortalité plus de 24 h après les faits, OFB et gendarmes ont été prévenus, sont venus le jour même, ont rédigé des P.-V. mais sans prendre en compte le linéaire réel concerné (on passe de 3 km à 6 km
Il me faut convaincre les avocats de cette AAPPMA et les juges que les dommages couvrent bien 6 km et non 3 comme porté sur le P.-V. de l'OFB. Le P.-V. des gendarmes nous a été refusé
Il me fallait faire vite
J'ai donc survolé (bien trop vite sans doute !) différentes études, thèses, aussi bien françaises que canadiennes. Pas toujours faciles...
Leur défaut est d'être toutes basées sur les piscicultures et la truite arc-en-ciel, parfois l'aquariophilie... Au dessus de 1mg/litre, il y a danger ! Mais...
Il apparaît même si c'est secondaire dans les études qu'il y aurait une relative accoutumance à l'azote ammoniacal qui se développerait chez les truites (arc-en-ciel dans l'étude).
La sensibilité à l'azote ammoniacal dépend aussi de plusieurs facteurs dont le Ph, l'oxygénation, la température et d'autres facteurs qui influencent la qualité globale du milieu (pesticides...), les poissons eux même, en fonction des espèces, les juvéniles sont particulièrement fragiles (10 fois plus que les adultes !).
Il faudrait pour être plus précis faire appel à des scientifiques d'un autre niveau que le mien. Je crois savoir qu'il y en quelques uns sur Achigan, merci à eux de me donner un avis sur la fiche que j'ai, rédigée, sans prétention aucune, je ne suis pas hydrobiologiste.
Ce n'est plus vraiment du domaine d'une simple AAPPMA, ni d'une fédé mais bien celui de la FNPF de demander le lancement de ce type d'études.
Voici ma production : n'hésitez pas à donner vos avis, critiques comprises...
Etude rédigée à partir de sites internet dont INRAE, scientifiques et vétérinaires spécialisés
Rédacteur : ma pomme
rmk : j'ai supprimé les lieux pour des raisons de discrétion.
Préambule : si la mortalité totale est bien mentionnée sur 3 km depuis le départ de la pollution par du lisier de porcs (déjà un indice sur le lieu
), des truites mortes ont été trouvées 6 km en aval sans que cela ne soit mentionné dans un P.-V.. Par contre, 8 mg d'azote ammoniacal ont été mesurés avec certitude (source sûre qui figure dans un des P.-V.
L'objectif est donc de convaincre les juges que la mortalité a concernée un linéaire bien plus important... et donc que cette AAPPMA peut prétendre à des dommages, en particulier environnementaux bien plus élevés.
L’Azote ammoniacal
« L'azote ammoniacal NH3-N est une mesure de la quantité d'ammoniac, un polluant toxique souvent trouvé dans les lixiviats d'enfouissement et dans les déchets tels que les eaux usées, le lisier liquide et d'autres déchets liquides. Il peut également être utilisé comme mesure de la qualité (santé) de l'eau dans les corps naturels tels que les rivières ou les lacs, ou dans les réservoirs d'eau artificiels. Le terme est largement utilisé dans les systèmes de traitement des déchets et de purification de l'eau, notamment en lagunage.
La forme ammoniacale est de l'azote réduit qui se trouve dans les sols ou dans l'eau, dans l'air, cette forme n'existe pas pour ne conserver que l'azote atmosphérique. Il peut empoisonner directement les humains et bouleverser l'équilibre des systèmes aquatiques.
Dans les engrais azotés en culture (agriculture, jardinage) et dans le traitement des eaux usées, sa proportion est systématiquement indiquée, notamment pour l'azote total ammoniacal. »…
Chez le poisson : En cas de présence d’azote ammoniacal
« Le poisson se défend alors en produisant plus de mucus, en augmentant l'épaisseur du l'épithelium de ses branchies ... On comprend donc que, même si le poisson réussit partiellement à empêcher l'ammoniaque de pénétrer dans l'organisme, les échanges "utiles" avec le milieu extérieur seront fortement perturbés : la pénétration de l'oxygène au niveau des branchies diminuera considérablement conduisant à une détresse respiratoire pouvant être fatale. Dans ces conditions, des lésions des organes internes, sous-oxygénés, seront inévitables. Le foie et le rein étant touchés, le poisson s'intoxiquera lui-même dès qu'il ne sera plus en mesure d'éliminer les produits de son métabolisme. »…
« ...Le tableau clinique de l’intoxication aiguë par NH3 ressort bien des travaux effectués chez la truite arc-en-ciel de 250 à 300 g par Smart (1976 et 1978). À une concentration de 0,6 mg/L (pH = 7,6-7,8 ; T = 15 °C), la ventilation s’accroît en rythme et en amplitude, entraînant le triplement de la consommation d’oxygène, le rythme cardiaque s’accélère jusqu’à doubler le débit sanguin, l’ammoniémie et l'excrétion augmentent puis, après une phase convulsive, l’animal tombe dans un coma mortel 2 à 3 h après l’exposition au toxique (Smart, 1978). Par ailleurs, on observe un léger décollement de l’épithélium des lamelles branchiales, qui s’écarte par endroits de sa membrane basale mais ne saurait rendre compte de l’issue fatale. Les épreuves de toxicité aiguë conduites chez diverses espèces (carpe, turbot, channel catfish, divers tilapias, etc.), confrontées à leurs doses toxiques propres, ont abouti au même tableau clinique que chez la truite... » Nous sommes loin des 8 mg relevés par le pisciculteur !
Seuils limites en fonction du pH « La toxicité de l'ammoniac est directement liée au pH de l'eau : la même quantité d'ammoniac est beaucoup plus toxique si le pH de l'eau est de 8,5, par rapport à une eau ayant un pH de 6,5. Ainsi, si vous mesurez par exemple le niveau de nutriments d'une masse d'eau de surface, la valeur du pH est vraiment un chiffre important à connaître, ainsi que la température de l'eau. « Le Ph du XXX est heureusement normalement inférieur à 7.
« Valeur du pH
Concentration maximale acceptable en NH3
Si pH inférieur à 8,5
0,20 mg/L
Si pH supérieur à 8,5
0,05 mg/L
Au pH usuel en eau douce, la concentration en NH3 ne devrait jamais excéder 1 mg/L et être en routine le plus proche possible de 0. »
Le XXX (6 km en dessous du départ de la pollution) qui a constaté 8 mg par litre a sauvé ses poissons qui étaient en souffrance en utilisant en particulier son système d’oxygénation. Le cours d’eau n’en est pas doté ! Et les truites fario sauvages sont plus fragiles que les arcs-en-ciel d’élevage, en particulier les alevins à peine sortis de leur lit de cailloux (frayères) dont on remarquera qu’il a été recouvert de lisier sur environ 3 km (P.-V de l’O.F.B.).
Depuis le départ de la pollution, quatre affluents du YYY et des petites sources ont permis de diluer l’azote ammoniacal qui dépassait encore la valeurs létale jusqu’à XXX et au delà. Des professionnels de piscicultures nous ont confirmé que la valeur de sécurité était de 1, 5 mg par litre, cela est confirmé en page 3/5 du P.-V. De l’OFB (non joint ici). Nous rappellerons aussi que l’eau à XXX était marron dans le ZZZ comme constaté par les gendarmes et rappelé dans le P.-V. de l’OFB en bas de la page 1/5. L’eau du ZZZ y est normalement claire. La mortalité a donc très certainement été totale jusqu’à XXX, voir bien au-delà, accentuée chez les juvéniles de l’année, aggravée par la durée de la pollution (colmatage des fonds en amont).
En conclusion, les observations de l’AAPPMA de YYY et du témoin (les 8 mg) confirmées par le P.V. de l’OFB démontrent que les dégâts ont bien concernés un linéaire total de 6 km et non de 3. L’évaluation des dommages environnementaux a été uniquement établie pour la truite fario sur un linéaire de 6 km (du départ de la pollution à XXX). Le flux polluant a poursuivi jusqu’à la mer, provoquant un effet durable justifiant, en absence d’autre pollution constatée sur ce cours d’eau, une alerte comme le montre une fiche de l’IFREMER de février 2024 et un arrêté du préfet d’août 2024 abrogé en novembre 2024 seulement. Nous noterons également que du fait du colmatage des fonds, il y a bien eu des dommages à l’habitat (destruction de frayères ce qui aurait du constituer un délit supplémentaire non relevé dans les P.-V.
). Or, nous n’avons pas, par soucis de simplifier le dossier, pris en compte ce type de dommage, en ne prenant comme base que les dommages à l’espèce truite fario. Les effets toxiques du lisier n'ont pas non plus été mentionnés (mise en danger de la santé du fait de la contamination microbiologique (coliformes fécaux à deux kilomètres en mer...)
En accord avec l'AAPPMA concernées, dans le but de diminuer l’évaluation des dommages (ce n'était pas mon avis
), qui aurait été bien plus élevée en prenant comme bases le saumon et /ou l’anguille, en voie de disparition à l’échelle mondiale, justifiant de mesures de protection internationales, européennes et nationales, dont l’interdiction de leur pêche de loisir, le linéaire a été réduit aux observations de la mortalité sur les poissons.
La mer, sa faune, sa flore, ont été concernés jusqu’en ... (abrogation de l’arrêté du préfet). Les poissons marins sont également très sensibles à l’azote ammoniacal ainsi que d’autres espèces (oiseaux, mammifères, amphybiens) dont certains au statut de protection élevé (liste rouge UICN).
Une des difficultés de ce type de dossier est que les inspecteurs de l’environnement, qui ont bien été informés des mortalités constatées à XXX par l’AAPPMA (pas la mienne), en sous effectif, ne peuvent poursuivre leurs investigations pendant plusieurs jours. "
Je fournirai les noms et les dommage quand l'affaire sera passée au tribunal... Je ne parle pas du pénal par discrétion.
Il a en particulier été confirmé que l'AAPPMA était fondée à présenter des dommages environnementaux.
A ceux qui feront un retour, même critique.
Mon souhait non retenu était d'établir des dommages environnementaux jusqu'à la mer en prenant en compte les migrateurs... 500 000 € rien qu'en dommages environnementaux, la note est bien moins salée... Je leur ai expliqué, dans le cas qui m'a été imposé, en vue d'éviter un appel, on est quasi dans une transaction amiable...
Dernière modification par Elorn29N: 23 jan 2025 - 18:54_________________
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