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Sujet: Pollution

Elorn29N
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message 17 jan 2024 - 00:08 |  
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FNE travaille, ils estent en justice, publient, sont présents au niveau national dans des réunions nationales et internaionales, font des conférences, ont des salariés, etc.

La question les concernant reste bonne. En effet si on prend le cas d'ANPER TOS, de Bretagne Vivante, et d'autres qui viennent sur des affaires de pollutions alors qu'ils ne font rien sur le cours d'eau concerné, il y a lieu de s'interroger car ils vont diminuer les dommages accordés à ceux qui travaillent comme l'AAPPMA concernée...

Un bon avocat et ils seraient déboutés puisque, s'agissant des dommages environnementaux, leur évaluation devrait correspondre à des actions en vue de restaurer la qualité initiale du milieu (espèces et habitats). Il resterait pour eux à justifier d'autres types de dommages. Normalement, entre assoc de protection de l'environnement, on ne se chamaille pas. On a du cependant rappeler dernièrement qu'il ne fallait pas qu'ils viennent piétiner sur les statuts des AAPPMA.

Lors d'une affaire récente, la remarquable substitut du procureur l'avait remarqué pendant l'audience.

Pour votre info, si on veut utiliser (AAPPMA) la même stratégie que les pollueurs et leurs conseils, c'est en gros 18 000 € : prestation d'un cabinet spécialisé plus synthèse par un expert agréé par la cour d'appel dans le cas que j'ai étudié. On a pas pu suivre...

Un avocat, c'est entre 1500 et 2700 € pour une affaire seulement... Alors que ce sont les AAPPMA et pour les bonnes fédé les fédés qui établissent le dossier d'évaluation des dommages.

C'est pourquoi pas mal de pollutions passent à travers de condamnations au pénal et au civil car l'assurance des pollueurs (ici en 29 Groupama d'où le singulier) impose une transaction amiable avec une clause de confidentialité (qui n'a aucune valeur juridique car s'est se faire les complices d'un délit que d'accepter cela).

Dernière modification par Elorn29N: 17 jan 2024 - 00:10
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Elorn29N
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message 19 oct 2024 - 00:14 |  
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Petite info concernant le jugement en appel de la pollution d'un affluent et de la Penzé en avril 2021 par un gros éleveur porcin.

Sept infractions pour cet éleveur qui a tué toute vie dans deux cours d'eau sur 2,1 km et en mer.

Heureusement pour lui, tout a été ensuite plus ou moins délayé par la mer... L'expert désigné par le tribunal et son sapiteur n'ont pas pris en compte la totalité des dégâts.
Les ostréiculteurs de la baie n'avaient demandés que l'euro symbolique mais aujourd'hui regrettent car la baie est envahie par les algues vertes. Je suppose que Groupama comme d'habitude a dû sortir un chèque... Ils nous proposent à chaque pollution de 20 000 à 50 000 € pour le prix de notre silence... Ils ont sans doute opéré de même.

En particulier, les anguilles n'ont pas été prises compte malgré leur statut : liste rouge UICN, en danger critique d'extinction, justifiant de mesures de protection nationales et internationales, ce qui était possible puisque des anguilles mortes figurent bien sur les P.-V. qui oublient comme toujours les dégâts sur d'autres espèces comme les mammifères, oiseaux, amphibiens. Où sont les autres assoc comme la LPO ? A part faire casser un arrêté du préfet autorisant le tir de 10 cormorans sur le lac du Drennec, pas grand chose de constructif non plus de la part de Bretagne Vivante...

Pour les poissons, outre les anguilles, le cas des flets, mulets, les chabots (d'intérêt européen), etc. ne sera pas pris en compte dans l'évaluation des dommages environnementaux dont le bien fondé vient d'être confirmé par la cour d'appel de Rennes qui a aussi décidé de baisser les amendes infligées par le pôle judiciaire du tribunal de BREST : 150 000 € dont 75 000 avec sursis plus 5 000 € pour l'AAPPMA plus 4 000 pour la fédé.

L'audience au civil interviendra le 14 janvier à Brest. Une somme supérieure à 100 000 € devraient revenir à l'AAPPMA, combien pour la fédé ? Il ne permettront pas un gain de biodiversité comme l'exige la loi. L'expert avait bien mentionné différents travaux à exécuter en amont mais la somme prévue ne permettra pas de les exécuter... Je n'indique pas les sommes, j'attends la décision du tribunal.

Bien sûr, il appartiendra au pollueur de payer les expertises, avocats et frais divers.

L'objectif premier n'est pas l'argent mais bien d'être dissuasif vis à vis des pollueurs.

Dernière modification par Elorn29N: 19 oct 2024 - 00:21
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squale
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message 19 oct 2024 - 00:32 |  
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Elorn29N a écrit:
Sept infractions pour cet éleveur qui a tué toute vie dans deux cours d'eau sur 2,1 km et en mer.

Comment ! On m'aurait menti shocked01.gif

Ce ne sont pas eux qui portent la France à bout de bras en la nourrissant* icon_eek.gif

a+ squale

* C'est du sarcasme hein, je ne suis pas dupe ! Je suis pleinement conscient que les "enjeux" sont bien plus complexes et bien moins simplistes, pour tous ceux qui combattent la Doxa réactionnaire et conservatrice qui sévit au sein de cette profession icon_porc.gif qui s'en dédit ! juste un trait d'humour icon_wink.gif

Dernière modification par squale: 19 oct 2024 - 00:37
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Les longues distances m'épuisent ... Nous les Nains, nous sommes des sprinters, redoutables sur de courtes distances !
Elorn29N
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message 20 oct 2024 - 00:02 |  
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C'est ce qu'ils appellent une pollution accidentelle...
Concernant les pollutions que je connais dans mon coin, c'est entre trois et sept infractions, dont pour le cas évoqué, des rappels de l'administration depuis 15 ans pour au moins une d'entre elles...

Nous avons de plus en plus de difficultés à récupérer les P.-V..
Or, comment procéder à l'évaluation des dommages environnementaux sans par exemple des données précises comme la distance concernée par la mortalité totale, celle où la pollution est restée visible et odorante, les usines de prélèvement qui ont été fermées et combien de temps, le colmatage par du lisier, on a un cas avec 20 cm sur 580 m icon_exclaim.gif Donc en plus du pénal pour destruction de frayères en plus, d'autres cas où le préfet a du interdire baignade, consommation de coquillages, utilisation de l'eau de mer... avec en conséquence la mise en danger de la santé d'autrui...

sm6.gif sm6.gif à l'OFB et aux gendarmes qui donnent ces chiffres avec précisions.

On connais une usine de captage fermée depuis 2009 icon_exclaim.gif icon_rolleyes.gif

En cas de première pollution réellement accidentelle, on a choisi de laisser tomber le dépôt de plainte.
On a accepté une transaction amiable avec un éleveur âgé qui avait fait un AVC...
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John78
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message 29 oct 2024 - 11:06 |  
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Si il y a des gens disponible dans le 77 pour un sauvetage sur le canal du Loing, l'inénarable FD77 ayant piscine icon_rolleyes.gif :



A+
J
Elorn29N
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message 29 oct 2024 - 19:19 |  
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Cet appel à la solidarité des pêcheurs me touche.
Dommage que je sois un peu loin, j'y aurai répondu favorablement.

Tous mes encouragements aux bénévoles qui répondront présents icon_exclaim.gif
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Carnaddiction
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message 30 oct 2024 - 16:49 |  
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Bizarre cet absence de sauvetage fédéral en Seine-et-Marne, d'autres fédés le font sur le canal du Midi... A noter cependant que si les poissons du lieu-cité sont déclarés impropres à la consommation (comme à Paris par exemple) on ne peut pas les transférer dans un secteur où leur consommation est autorisé, question de logique pénale !

De toute façon c'est pollué partout malheureusement... ici les poissons crèvent à cause d'un produit chimique dans nos pneus, les saumons y seraient extrêmement sensibles (le genre Oncorhynchus notamment):



https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/2115154/pneus-declin-poissons-quinone-saumons-declin

https://pubs.acs.org/doi/10.1021/acs.estlett.3c00521

Là on apprends qu'il y aurait le composé chimique du Glyphosate jusque DANS NOTRE LESSIVE !
https://www.lepoint.fr/environnement/la-majeure-partie-du-glyphosate-dans-les-rivieres-d-europe-ne-viendrait-pas-de-l-agriculture-01-08-2024-2566935_1927.php
https://reporterre.net/Rivieres-polluees-au-glyphosate-les-lessives-seraient-aussi-responsables

Bref ! On a pas le c*l sorti des ronces...
waoo
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message 30 oct 2024 - 20:04 |  
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Ben voyons...une belle étude et hop le glyphosate c'est de la faute de tout le monde ... Mais pas du tout de l'agriculture.... icon_lol.gif

Comment peut on croire à de telle conneries ... même si il y en a probablement ailleurs ... les tonnages répandus par les agriculteurs c'est sans commune mesure ....


Bref ....
Tover
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message 30 oct 2024 - 20:37 |  
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Dans l'eau, on mesure souvent ampa, qui est sous produit de la décomposition du glyphosate, mais qui peut aussi venir des lessives. Ça a tjs été. Même si normalement les lessives contiennent moins de phosphate qu'avant.
Carnaddiction
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message 30 oct 2024 - 20:59 |  
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Mais les agriculteurs, ou plutôt cultivateurs notamment monoculture, restent les plus gros consommateurs de ce pesticide, j'ai pas dis le contraire seulement l'usage agricole est saisonnier et non-constant en terme de volume, là on retrouve le principe actif du glyphosate en aval des STEP de stations de ski et ça ne viens pas que de l'urine (oui les STEP de ski sont très souvent sous-dimensionnées), et en plus d'autres joyeuseries dans la neige comme le téflon PFAS utilisé pour les farts de glisse: https://www.heidi.news/sante/pollution-aux-pfas-comment-le-fart-des-skis-contamine-la-suisse

Cela dit si un produit devait être interdit a une profession, ce serait bien qu'il le soit pour tous les usages courants, je remarque que le terme "Glyphosate Espagne" arrive en top3 dans la barre de recherche quand on tape "Glyphosate" sur Google, autrement-dit les particuliers CONTINUENT D'ACHETER ET D'UTILISER MASSIVEMENT CE PESTICIDE.

Mais bon je digresse, il y a le magasine LaPêcheEtLesPoissons qui parle de cette pollution du canal du Loing sur YT:

Tover
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message 30 oct 2024 - 21:09 |  
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Je disais ça seulement parce que c'était déjà l'excuse de la fnsea quand je travaillais pour changer les pratiques agricoles sur des bassins de captage il y a 10 ans. En mode c'est pas nous c'est les particuliers avec leur lessive. Et force est de reconnaître que les deux origines se mêlent et qu'il est impossible (était?) de différencier les origines de cette molécules.
En France, le premier consommateur de glyphosate c'est la sncf.
Mais l'usage massif en agriculture comme chez les particuliers est tout aussi problématiques.
waoo
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message 31 oct 2024 - 09:19 |  
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Carnaddiction a écrit:
Mais les agriculteurs, ou plutôt cultivateurs notamment monoculture, restent les plus gros consommateurs de ce pesticide, j'ai pas dis le contraire seulement l'usage agricole est saisonnier et non-constant en terme de volume, là on retrouve le principe actif du glyphosate en aval des STEP de stations de ski et ça ne viens pas que de l'urine (oui les STEP de ski sont très souvent sous-dimensionnées), et en plus d'autres joyeuseries dans la neige comme le téflon PFAS utilisé pour les farts de glisse: https://www.heidi.news/sante/pollution-aux-pfas-comment-le-fart-des-skis-contamine-la-suisse

Cela dit si un produit devait être interdit a une profession, ce serait bien qu'il le soit pour tous les usages courants, je remarque que le terme "Glyphosate Espagne" arrive en top3 dans la barre de recherche quand on tape "Glyphosate" sur Google, autrement-dit les particuliers CONTINUENT D'ACHETER ET D'UTILISER MASSIVEMENT CE PESTICIDE.


En vrac ...

Le glyphosate n'est pas interdit au agriculteurs .... Toujours pas ...Autorisé par l'Europe jusqu'en 2033 pour l'instant et ça peut durer longtemps ....

Usage saisonnier ouais .....Printemps ,été , automne... saisonnier quoi ....Il me semble avoir vu que la nouvelle mode c'est d'arroser juste avant moisson pour sécher les cultures icon_eek.gif . Je me demande même si on peu pas rajouter l'hiver

Et je pense que ce n'est pas parce qu'il est utilisé en mars ? Qu'on en retrouve pas dans l'eau en mai par exemple ?

Les STEP de toute manière, sont elles capables de filtrer le glyphosate ?

Pourquoi utilise tu les majuscules ? Tu cries ?

Mais oui les particuliers peuvent être aussi cons que les agri voir plus parce que même si à la base c'est la même fainéantise pour économiser du travail. Un particulier c'est encore pire parce que souvent vraiment pour des conneries ...Pour que ce soit "propre" le fameux argument ....
Cependant la demonstration de l'usage massif des particuliers par rapport au classement Google... T'as des chiffres réels de tonnage de vente qu'on puisse réellement conclure quelque chose , comparer ?


Quand moi je vois :
"Une équipe de chercheurs de l'Université de Tübingen a découvert que la majeure partie du glyphosate qui se retrouve dans les rivières européennes ne provient probablement pas d'herbicides, comme on le supposait auparavant, mais plutôt d'additifs utilisés dans les détergents."

Directement ça me fais penser à une étude bidon commanditée...la majeur partie dans les rivières.... ouais ouais ... j'ai pas de preuves de ce que j'avance et vraiment pas le temps de chercher un peu plus sur les commanditaires, les financeurs...etc... Mais ça ressemble quand même beaucoup à du déjà vu ...

Surtout qu'en plus c'est au conditionnel ... provient probablement .... plutôt... En gros je dis ça mais je dit rien mais ça va être repris partout comme une affirmation. Quand même un peu léger comme conclusion scientifique ....


Bref ...

En passant j'ai regardé vite fait le reportage YouTube. Le mec de VMC à l'Élysee qui explique ces techniques comme l'utilisation de PTFE pour permettre une meilleure pénétration des hameçons.... On a pas le cul sorti des ronces quoi ....

Dernière modification par waoo: 31 oct 2024 - 09:46
Tover
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message 31 oct 2024 - 10:30 |  
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Bon je viens de me taper la publication...

Force est de constater qu'ils ont sans doute mis le doigts sur qqch qui fera (indirectement?) le bonheur de la FNSEA.

Je n'ai rien trouvé sur les auteurs qui me permettent de dire qu'il y ai un quelconque conflit d'interet. Apres j'y ai pas passé trois heures non plus.
Tover
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message 31 oct 2024 - 10:32 |  
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Pour ceux que ca interesse :

https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S004313542401039X?via%3Dihub
Raf78
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message 31 oct 2024 - 11:55 |  
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Carnaddiction a écrit:
Bizarre cet absence de sauvetage fédéral en Seine-et-Marne, d'autres fédés le font sur le canal du Midi... A noter cependant que si les poissons du lieu-cité sont déclarés impropres à la consommation (comme à Paris par exemple) on ne peut pas les transférer dans un secteur où leur consommation est autorisé, question de logique pénale !


Des vidéos que j'ai pu voir, c'est plutôt un nettoyage qu'une pêche de sauvetage.
Je n'ai vu qu'une remorque pleine de poissons morts.
Ca parlait d'1.3T hier..
Carnaddiction
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message 31 oct 2024 - 12:19 |  
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Mon niveau d'anglais étant nul, on va dire que j'attendrai le "consensus scientifique" (plusieurs études corroborées) pour savoir lesquels des agriculteurs ou particuliers émettent le + de glyphosates... mais pour la pollution chimique au 6PPD-quinone des pneus Outre-Atlantique, c'est déjà acté si bien que ce produit est interdit en Californie pour la fabrication des pneus, il est bien précisé certaines espèces comme le saumon Coho sont si sensibles que de simples travaux routiers aidant à l'évacuation de l'eau pluviale (curage de fossés, rajout de déversoirs d'orages, drainages en bord de route,...) peuvent faire disparaître certaines espèces de poissons d'un cours d'eau par empoisonnement.

Pour le glyphosate, il faut bien comprendre que les Traités de libre-échange comme le Traité U.E. - Mercosur, servent les intérêts agro-industriels de la FNSEA qui rebondissent dessus pour demander la ré-autorisation de certains pesticides ou abolition des normes, cela permet également d'étouffer économiquement la paysannerie (les paysans "petits" propriétaires terriens) pour racheter leur foncier et faire à terme des mégas-fermes comme aux U.S., de + certaines usines agro-alimentaires en profitent pour racheter des terres arables pour les exploiter avec leurs salariés, pour se passer d'intermédiaires et de fournisseurs...
Ce qui se passe au niveau des cultivateurs (voire éleveurs laitiers avec Lactalis) est déjà arrivé dans d'autres branches agricoles comme la pisciculture qui s'est faite massivement rachetée par le groupe Aqualande pour la truite dans le Sud-Ouest notamment, on produit industriellement selon un cahier des charges, la pollution et les normes on s'en fout puisqu'un grand groupe à largement de quoi payer toute l'année un cabinet d'avocat-juriste-expert "environnementaux" pour négocier ces amendes s'il le faut !

Bref, les pesticides et du cassage de normes environnementales&sanitaires il y en aura toujours plus tant que la fuite vers le Libre-échange et l'industrialisation agricole continuera !

Pour l'instant concernant les normes du glyphosate: c'est autorisé à certains professionnels comme la SNCF effectivement, les fabricants de lessives effraye.gif et les cultivateurs, de mémoire le murissement du blé au glyphosate est d'usage aux States et Canada mais pas en France ni U.E. Le pesticide glyphosate est interdit de vente (et d'usage ?) aux particuliers et aux collectivités locales pour l'entretien des espaces verts donc pas de chiffres, espérons aussi que les substituts soient moins pires...

C'est bien: la FNSEA sera contente, presque autant que les particuliers qui peuvent utiliser leur eau de lessive pour désherber plutôt qu'acheter en Espagne !
Carnaddiction
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message 3 nov 2024 - 10:31 |  
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Des nouvelles de la pollution du Canal du Loing:
https://mesinfos.fr/ile-de-france/la-pollution-du-canal-du-loing-liee-a-la-presence-de-saccharose-209901.html

Pour rappel nous sommes dans un "contexte" d'acheminement de la récolte 2024 de betteraves vers les sucreries/distilleries et raffineries de bioéthanol: https://www.terre-net.fr/betterave/article/871781/la-campagne-betteraviere-2024-25-est-lancee
Elorn29N
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message 3 nov 2024 - 18:36 |  
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Les grosses boites sucrières se sont fait remarquer par l'énorme pollution de l'Escaut, avant l'Oise, maintenant le Loing...

Multiricidivistes de la délinquance environnementale avec la complicité des élus, des préfets et donc des organismes à leurs bottes icon_exclaim.gif

Parfois, les AAPPMA et les fédés ne déposent même pas plaintes au pénal ET au civil au nom de la mauvaise publicité faite à leurs parcours...

Un exemple basé sur rien que les dommages environnementaux, auxquels il faudrait ajouter les autres types de dommages, matériels, perte de cartes, atteinte à l'image, etc... 41 000 € pour un kilomètre de cours d'eau de première catégorie sans migrateurs, pas classé Natura 2000... Ce n'est qu'une approche car de nombreux coefficients peuvent varier ainsi. S'il y a des migrateurs, en prenant l'anguille comme base, ce serait autour de 90 000 €, toujours sur les bases de la formule V2I (Krugler) qui avait été mise au point par l'ONEMA pour répondre à une demande de la cour de cassation qui trouvait la formule précédente VPIF (Nihouarn) qu'ils jugeaient trop complexe.
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squale
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message 3 nov 2024 - 20:24 |  
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Tout cela pour que l'agro industrie puisse continuer à utiliser du "sucre" à pas cher.

a+ squale
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YannB
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message 3 nov 2024 - 21:47 |  
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Pendant ce temps, chez la perfide Albion

https://www.francetvinfo.fr/monde/royaume-uni/environnement-a-londres-une-manifestation-le-long-de-la-tamise-contre-la-pollution-massive-des-cours-d-eau-dans-le-pays_6874400.html


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